25 MARS 2004

Monsieur le Président,

Par lettre du 17 décembre 2003, vous avez attiré mon attention sur le projet de nouvelle liaison ferroviaire entre Lyon et Turin, en particulier sur la spécificité du tracé entre Saint André le Gaz et Saint Béron.

En premier lieu, je vous prie de bien vouloir excuser cette réponse tardive.

Le récent Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) a confirmé la volonté du Gouvernement français de réaliser ce projet. Cet aménagement doit, d'une part, assurer le développement durable du fret ferroviaire entre la France et l'Italie ; Il doit, d'autre part, permettre aux voyageurs de traverser les Alpes dans les meilleures conditions possibles, tout en assurant une desserte performante des grandes villes du sillon alpin.

Dans ce contexte, une consultation locale relative à l'itinéraire fret et au tunnel transfrontalier s'est tenue de septembre à décembre 2003 sous l'égide du Préfet de la région Rhône - Alpes. Cette consultation s'est déroulée dans un climat d'écoute et de transparence et a permis de dégager de larges convergences sur certains sujets importants, notamment l'intérêt du projet ou le choix du fuseau Bas Dauphiné.

Une question relative à l'impact de deux itinéraires distincts en Isère pour le fret et les voyageurs a été posée. Des études complémentaires permettant d'examiner la faisabilité technique des différentes options de tracé, de comparer leur impact et leur coût ainsi que les conséquences en terme de niveau de service tant pour le fret que pour les voyageurs seront demandées à R.F.F.

En espérant avoir répondu à vos préoccupations, je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Dominique BUSSEREAU

Monsieur Dominique SERVAN Président de l'APSAB 220 Chemin Neuf

38480 Pont de Beauvoisin