Comité Consultatif de Quartier de Montbernier

Compte rendu Commission Infrastructures du 12 Mai 2003

Montbernier, le 01/06/03

Invité : Mr André BORNE, Adjoint à l'Urbanisme.

Participants : Mmes Brigitte KARYTA, Françoise BEDIN, Françoise BONIN, Mrs Bernard BOUW, Jean-Claude GINET; Cédric LIO, Pascal MARECHAL, Jacques RICHARD, Patrice VESIN

Objet de la réunion :  Mieux connaître les infrastructures indispensables au développement et à l'urbanisation du Quartier de MONTBERNIER

Un projet d'urbanisation de MONTBERNIER avait été présenté en 2001 lors de l'une des premières réunions de CCQ. Si ce projet est toujours d'actualité, il ~ semble qu'il serait utile de le présenter à nouveau à la Commission Infrastructures, i certains de ses membres ne faisant pas partie du CCQ à cette date-là.

Ordre du Jour de la réunion:

Mr André BORNES Adjoint chargé de l'Urbanisme étant présent à cette réunion,  il est convenu de préparer les

questions qui lui seront posées sur le thème:

Quels sont les réels besoins (réseaux ou autres) pour réaliser le projet qui nous avait été présenté si

celui-ci était réalisé?

Sur les réseaux:

- en évacuation des eaux pluviales. - en évacuation des eaux usées. - en pression d'eau.

- sur les projets d'enfouissement des lignes aériennes (EDF, France Télécom...) qui encombrent les« trottoirs ».

Les autres sujets à aborder:

- le plan de circulation global: ou en est-on de la proposition de plan de  circulation ?

- le besoin en équipement de type « maison de quartier » .

 - le cahier des charges des lotissements.

Réponses de Mr André BORNE:

En réponse aux questions sur les réseaux, Mr Borne nous informe qu'un projet de délibération va être proposé lors de la prochaine séance du Conseil Municipal du 16 Mai 2003 .

Il s agit de confier au Cabinet MERLIN la réalisation d'une étude sur les infrastructures sur le plateau: réseau, débit..., avec analyse de l'existant, anomalies constatées, étude hydraulique.

 Ce Cabinet a déjà été chargé d'autres études de ce type sur l'ensemble des réseaux de la Commune.

Si le projet est voté en Conseil Municipal, il pourrait être réalisé dans le courant de l’été.

Concernant les autres sujets à aborder, Mr Borne rappelle tout d'abord le fonctionnement des POS, et autre PLU et leur évolution:

- Le POS a été mis en place en 1992 . Le projet de développement du quartier permettait également d'apporter une réponse à l'Education Nationale qui envisageait la fermeture de l'école de Montbernier.

- La révision du POS avait été programmée pour Janvier 2002. Il sera remplacé par le PLU, qui est actuellement en phase de diagnostique.

- Un Projet de PLU sera présenté en 2004, après consultation des habitants.- Durée de vie prévue: 10 ans.

- Des réunions sont prévues pour présenter le projet et ses conséquences du PLU: 1 réunion par grand quartier.

- Mr Borne rappelle que les permis de construire sont affichés aux Services Techniques de la Mairie pendant deux mois après accord.

- Concernant le plan de circulation sur Montbernier, Mr Borne nous informe que le test de comptage de la circulation prévu n'a pas encore été réalisé (problème de matériel de la DDE qui réalise un comptage important actuellement sur un autre site).

Questions diverses:

- Mme BEDIN demande s'il est possible d'aménager une bande de terrain placée le long de sa propriété, en bordure de route.

- A priori, pas de problème, sauf si projet d'aménagement dans un futur proche.

Fin de la réunion vers 24h00.