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Dossier Urbanisme,
Cadastre, Plan Local d'Urbanisme

2023-2024 PLU : Procédure d'enquète publique janvier 2024

Les dossiers disponibles en 2023 : présentation futur PLU, et outils pratiques à connaître


2021-2023, Hameau de Bellerive, Juillet 2023, article Dl et avis adjointe à l'Urbanisme

Voir aussi : Mars 2021: Compte rendu réunion conseil de quartier ville du 29/3/21, Document de travail, dossier détaillé

- Septembre/Octobre 2018
Notice explicative sur la modification n°2 du PLU. ... Voir aussi : Modification OAP (Orientations d'Aménagement et de programmation) et délibération du conseil municipal du 15/10/2018

- Construction de piscine : extrait du réglement du PLU page 51,
SECTION I - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol Article Ui 1 - Occupations et utilisations du sol interdites 17 §d
"Les bassins et piscines ne sont pas autorisés dans les secteurs indicés en secteurs RG" ( RG = liés à des risques moyens ou forts de glissement de terrain ). Voir carte des zones à risque (zoomer)

Une règle préfectorale a été imposée depuis sur les nouveaux projets de piscines (création ou régularisation) concernant sur un plan général les zones G1 (glissement faible) et bien sûr G2 (source mairie de BJ 28/5/2020). Voir carte des zones à risque (zoomer)

(2015) Documents du groupe de travail PLU
(conseil de quartier de Montbernier et ses coteaux)

- Carte cadastrale (n° de parcelles)
- Carte du quartier (Site géoportail)
- Présentation simplifiée du PLU, conseil de quartier du 3/11/2015

- Cartes Conseil de quartier
Carte PLU principale (zoomer)
Trouver le réglement d'urbanisme concernant sa parcelle

- Légende zonage, Définition du zonage
- Carte PLU Montbernier avec légende, (idem mais meilleure définition)
- Carte Coteaux avec légende . (idem mais meilleure définition)

Autres :
Documentation (en vrac) espace protégé par mot de passe
Emplacements reservés du quartier

Règlement du PLU document de travail
Plan d'aménagement et de développement durable, document de travail

René Baroux